LA DAME DE TRACY
Présentation de la marque LA DAME DE TRACY
Déposée par voie électronique le 15 décembre 2018 par LES SELECTIONS DE TRACY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA DAME DE TRACY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-01 du 4 janvier 2019.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA DAME DE TRACY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4508535.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DAME DE TRACY arrivera à expiration en date du 15 décembre 2028.
LES SELECTIONS DE TRACY a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01
Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14
Inscription le 24 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°791323 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-24